Crédits

Fonte par Ubuntu design
Icônes par Flaticon

Le tout sous licence CC-BY

La structure générale du site Internet numericloud.eu ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

 

Edition du site

Numéricoop

Formulaire de contact

e-mail : support@numericloud.eu

Numéricoop fait partie de Coopaname

Scop-SA à capital variable

RCS Paris : 448 762 526

APE: 7022Z

N° Intracom : FR49 448 762 526

Siège social :

Coopaname

3/7 rue Albert Marquet

75020 PARIS

Tél : 01 43 71 82 69

 
 

Loi informatique et liberté

Les informations (coordonnées, textes, photos…) que vous fournissez à Numéricoop / Coopaname ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale et ne seront jamais communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données, en précisant que votre demande concerne Numéricoop / Coopaname,
Par voie postale, à l’attention de : Damien LOPEZ  – Coopaname – 3/7 rue Albert Marquet – 75020 Paris
Par e-mail à : dpo@coopaname.coop

La demande doit émaner de la personne concernée, laquelle doit pouvoir justifier de son identité.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL

Hébergement

Core us EURL
71 rue Francis de Pressensé 69100 Villeurbanne
891269599 R.C.S. LYON

Utilisation du site

Coopaname/Numéricloud ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par le visiteur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit).

Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas, Coopaname/Numéricloud ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.

L’utilisateur du site Coopaname/Numéricloud s’engage à accéder à celui-ci en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Les liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de Coopaname/Numéricloud, qui n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites auxquels ces liens renvoient.

En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de ces conditions d’utilisation.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, bases de données, et icônes sur le site de Numéricloud.eu, est protégé par le droit en vigueur en France, en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Toute reproduction, modification ou adaptation de l’ensemble du contenu du site Numéricoop.fr, sont strictement interdites.